Informations légales
Le site Internet http://www.coteciel.com est la propriété de :
Côté ciel - Ardèche Montgolfières S.A.R.L
Représentant légal de la société :
Y.Guicherd
Chargé de la publication :
B.Guicherd
Hébergement du site :
Le site est hébergé par la société OXATIS
www.oxatis.com
Copyright Coteciel © 2004-2007
Propriété intellectuelle
L'accès au site http://www.coteciel.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droit, est illicite. Tout lien hypertexte renvoyant vers notre site devra faire l'objet d'une autorisation spécifique préalable. Pour l'obtenir, vous pouvez nous contacter.
Responsabilité
Vous vous engagez à ne pas utiliser tout ou partie du Site à des fins illégales ; à ne pas violer ou contrevenir aux droits de toute personne, notamment aux droits de propriété intellectuelle, aux droits relatifs à la confidentialité ou à la protection de la vie privée ; à ne pas utiliser le site afin de transmettre tout élément contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs et notamment à caractère diffamatoire, ou portant atteinte aux droits patrimoniaux ou extrapatrimoniaux de tiers ; à ne pas interférer avec les Services ou les serveurs ou réseaux connectés, ni à les altérer.
Indisponibilité du site
La société Côté ciel s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La société Côté ciel ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
